twofrance est une association a but non lucratif dont le siège se trouve à l'adresse suivante:
ornement.net
14 pound Hollow road
Glen Head, NY 11545, USA
Attribution de juridiction et loi applicable.
En visitant ornement.net vous acceptez que la loi de l'état de New York soit la loi applicable aux conditions d'utlisation et à l'usage de ce site, pour tout conflit qu'il pourrait y avoir entre vous et ornement.net.
Protection de la vie privée
ornement.net respecte les règles de la protection de la vie privée et du copywright qui sont indiqués dans le document ci après que vous pouvez lire et qui sont conforme au droit de l'état de New York. En aucun cas nous ne conservons et encore moins vendons d'informations nominatives sur nos visiteurs ou lecteurs à moins d'une autorisation explicite de leur part, par exemple dans un contrat d'abonnement. Dans tous les cas tout lecteur de ce site a le droit absolu de consulter les informations privées le concernant et de nous demander de les détruire si il le souhaite. Les informations publique, c'est à dire celles qui ont été publiées par d'autres médias et qui n'ont pas fait l'objet d'un retrait judiciaire par ces mêmes medias ne sont pas concernées par la clause précédente. Pour toute question concernant vos données personnelles vous pouvez nous contactez en cliquant sur ce lien
Droit d'accés au site
ornement.net accorde aux visiteurs de son site un droit d'accés et un usage personnel limité de ce site. En aucun cas les informations de ce site ne pourrons être téléchargées, modifiées, distribuées ou revendus à quiconque sans notre autorisation expresse. En aucun cas l'utilisateur n'a le droit d'utilisé notre logo, en pariculier en utilisant des techniques de "framing" pour l'incorporer sur un autre site internet. Vous êtes néanmoins authorisé, jusqu'a avis contraire de notre part et de façon non exclusive, a créé des hyperlinks pointant sur notre site.